Le second contrôle par éthylomètre : obligation ou simple faculté ?
Par un écrivain mystérieux
Description
Le second contrôle par éthylomètre : obligation ou simple faculté ? - Maître ACHER-DINAM, Avocat Versaille 78 - Avocat Code de la route
Contrôle avec éthylotest périmé - Passion Autos Prestiges Anciennes
Contrôle alcoolémie en Belgique : droits et sanctions
Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire, Règlements
Arrêté royal du 26 novembre 2010 relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière
Alcool et sécurité routière
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Policer les mobilités - Les forces de l'ordre face aux problèmes du contrôle routier dans la seconde moitié du xxe siècle - Éditions de la Sorbonne
Alcool et sécurité routière
Besoins d'un avocat spécialisé pour alcool au volant ?
Lois sur la conduite avec facultés affaiblies
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Chronique législative
depuis
par adulte (le prix varie selon la taille du groupe)
